Documentations 2013

– Article du républicain lorrain du 05 01 2013

– Information paru dans ETAM de FRANCE sur le rachat viaget, la régularisation des abattements et indemnités de raccordement

– Information de Gaston LOEFFLER Président de ADAVNA du 05 01 2013

– Article du républicain lorrain du 16 01 2013

– Article du républicain lorrain du 06 02 2013

– Article du républicain lorrain du 09 02 2013

– Article du républicain lorrain du 17 02 2013

Comprendre l’accord Retraites complémentaires

– Comprendre l’accord Retraites complémentaires

– La CFE ne signera pas Ret Compl

– Régime Minier CGT au Ministère













– Article qui n’a pas été publié

– Analyse de l’arrêt de cassation du 27 02 2013

ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES AVANTAGES EN NATURE DU PERSONNEL DES H. B. L.
Tiendra son Assemblée Générale le mardi 23 avril 2013 à 16 heures

A l’Hôtel de VILLE de FORBACH et profitera de cette réunion pour faire le point

juridique des actions engagées et des résultats atteints.













- Visite virtuelle du musee les mineurs Wendel

– Décret n° 2013-260 du 28 mars 2013 relatif au régime spécial de Sécurité Sociale dans les Mines.

– Note Complémentaire concernant l’arrêt de la C.A. de Metz

– Action préjudice contamination fond CFDT

– Assemblée Générale du 23 04 2013

– Article du républicain lorrain du 30 04 2013

– Exposition professionnelle à de cancérogènes

– Analyse des conséquences des décisions de justice

– Article du Républicain Lorrain du 29 Mai 2013

– Un appel a des preuves concrètes à une information ANONYME

– requête en nulité des contrats de rachats